CR Conseil Municipal

Consultez ici les comptes rendus du Conseil Municipal : 2016 Conseil du 2 juin 2016 Conseil du 4 mai 2016  Conseil du 7 avril 2016 Conseil du 3 mars 2016 Conseil du 4 février 2016 Conseil du 7 janvier 2016 2015 Conseil Municipal du 5 décembre 2015 Conseil Municipal du...

Conseil Municipal du jeudi 5 décembre 2013

au lieu habituel, à 20h30. Ordre du jour : – déclaration d’intention d’aliéner – augmentation des tarifs communaux – I.A.T – demande d’exonération taxes foncières questions diverses...

Conseil municipal du 7 novembre 2013

lieu habituel, 20 h30. Ordre du jour : – Décision à prendre pour les rythmes scolaires – Suivi des travaux routiers – Loyer La Cure – Transferts de charges Syndicats des sports et Voirie – Extension réseau éclairage public – Demande...

Conseil Municipal du 05 septembre 2013

Ordre du jour : Délibération sur l’exonération de la base de la taxe d’habitation. Suivi de la rentrée scolaire. Participation de la commune à l’électrification des  » Versants de Clavet ». Commission de sécuruté salle des fêtes et sa mise en...

Conseil municipal du 08 août 2013

Ordre du jour : Examen délibérations fiscales à prendre ( notamment article 1411 du CGI) Mise en place du personnel pour la rentrée Suivi des travaux en cours Inauguration salle des fêtes et annexes Demande de participation ERDF Questions...