Logo La Pian Sur Garonne
  • Bienvenue
    • Historique
    • Le village
    • Tourisme
  • Vie communale
    • Vos élus
    • Solidarité
    • Conseil Municipal
    • Comptes rendus
    • Commissions communales
    • Intercommunalité
  • Vie pratique
    • Enfance et Jeunesse
    • Numéros d’urgence
    • L’ Urbanisme
    • Archives actualités
    • Commerces, artisanat et entreprises
  • Vie associative
    • Association des Parents d’Elèves
    • L’association A2PMP
    • Les Coteaux Dorés
    • Comité des Fêtes
    • Tennis – La Raquette des Coteaux
  • Service Public
  • Bienvenue
    • Historique
    • Le village
    • Tourisme
  • Vie communale
    • Vos élus
    • Solidarité
    • Conseil Municipal
    • Comptes rendus
    • Commissions communales
    • Intercommunalité
  • Vie pratique
    • Enfance et Jeunesse
    • Numéros d’urgence
    • L’ Urbanisme
    • Archives actualités
    • Commerces, artisanat et entreprises
  • Vie associative
    • Association des Parents d’Elèves
    • L’association A2PMP
    • Les Coteaux Dorés
    • Comité des Fêtes
    • Tennis – La Raquette des Coteaux
  • Service Public

Service Public

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement  > Achat d'un terrain

Dossier

Achat d'un terrain

Vérifié le 09/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le dossier expose les principales étapes pour l'achat d'un terrain isolé ou situé dans un lotissement.

Achat d'un terrain isolé

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

Achat d'un terrain situé dans un lotissement

  • Promesse de vente
  • Acte de vente

  • Consulter les dernières transactions immobilières (demande de valeurs foncières)

    Simulateur

  • Calculer le montant des frais d'acquisition d'un bien immobilier

    Simulateur

  • Demande de renseignement minier

    Téléservice

  • Demander le raccordement au réseau public de distribution d'électricité

    Téléservice

  • Demander le raccordement au réseau public de distribution d'électricité

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain situé dans un lotissement ?

  • Quelles règles doit respecter le vendeur d'un terrain situé en lotissement ?

  • Quelles différences entre un terrain isolé et un terrain en lotissement ?

  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain isolé ? 

Et aussi

  • Droit de préemption urbain (DPU)

    Logement

Et aussi

  • Achat d'un logement

    Logement

Pour en savoir plus

  • Portail des services en ligne des notaires de France

    Notaires de France

© Direction de l'information légale et administrative

  • Facebook
Copyright © 2013 | 2023 Mairie 33490 Le Pian sur Garonne - Tous droits réservés
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Les cookies fonctionnels Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}